Recette de la Réussite

Petit moment d’humeur. Ou d’humour… Noir.

Ce qui suit est la recette idéale pour un candidat au Conseil de l’Ordre estampillé, agréé par l’Institution.

Dans un moment d’inconscience, je vous présente, Mesdames et Messieurs les Candidats, un projet de lettre-type à adresser pour préserver vos chances d’être élu(e). Et ainsi plaire à l’élite autoproclamée.

Mais comme on n’est jamais trop prudent, je préfère lancer le présent avertissement : ceci est du second degré.

Donc toute ressemblance etc., etc.

Voici ma recette. Ecrire à Monsieur le Bâtonnier le courrier suivant. Comme toute recette qui se respecte, elle peut être améliorée.

Monsieur le Bâtonnier,

Je me permets, malgré ma timidité naturelle, de vous écrire pour vous informer de mes démarches en tant que candidat au Conseil de l’Ordre.

Je serais d’autant plus honoré d’être parmi les élus qui auront la chance de servir encore sous votre Bâtonnat.

Vous vous rappelez certainement, Monsieur le Bâtonnier, je suis Maître (inscrire votre nom ici),  j’ai eu l’immense privilège d’être reçu par vous personnellement pour vous faire part de ma candidature.

Je n’oublierai jamais la poignée de main franche et chaleureuse, le regard déterminé et en même temps tendre et paternel que vous m’avez lancé.

Vos paroles resteront à jamais gravées dans ma mémoire. Vous m’avez dit « très bien, présentez-vous aux élections » et l’intensité de ces paroles m’a fait comprendre pourquoi vous avez été élu à cette fonction remarquable que vous exercez avec un talent et une efficacité qui justifient l’admiration que vous voue le Barreau de Paris dans son ensemble.

Bien entendu, respectant scrupuleusement vos injonctions publiées dans le dernier Bulletin, j’ai évoqué ma possible candidature avec les anciens bâtonniers.

J’ai quand même été étonné que certains des anciens bâtonniers n’aient pas trouvé ma démarche absolument nécessaire.

Mais comme aucun d’entre eux n’a exprimé de réticence particulière, ils m’ont conforté dans ma décision de me présenter. J’en ai tiré la seule conclusion qui s’imposait : j’ai toutes les qualités requises pour être Membre du Conseil.

Dans cette optique, et écoutant jusqu’au bout vos conseils éclairés, Monsieur le Bâtonnier, j’ai informé tous les membres du Conseil en leur adressant un courrier que je me permets, avec votre accord bien sûr, de vous en donner la teneur :

« Mes Chers Confrères, membres du Conseil de l’Ordre, je tiens par la présente à vous faire part de ma candidature.

J’ai toujours été impressionné par le travail que vous effectuez au sein du Conseil et par la qualité de ses membres.

J’espère avoir l’honneur de vous joindre pour me permettre de participer, à vos côtés et au côté de Monsieur le Bâtonnier, à l’œuvre que vous menez quotidiennement dans l’intérêt de tous les Avocats avec talent et abnégation.

Profitant de votre expérience, je serai un représentant humble mais efficace de notre Barreau qui est un modèle d’unité, d’intégration et de réussite ».

Voilà, Monsieur le Bâtonnier.

Il ne me reste plus qu’à avoir un programme.

Je ne manquerai pas, cependant, de parler des merveilleuses perspectives d’avenir qui attendent notre profession.

Croyez-vous que j’aie mes chances, Monsieur le Bâtonnier ?

Respectueusement, votre bien dévoué candidat – pardon confrère...

Maître (inscrire ici votre nom) » 

PS – Je remercie Me Jean Balan d’avoir publié ma lettre sur son forum. On n’est jamais trop prudent…

Paris, le 7 juillet 2008

Depuis un certain temps, je me trouve devant un dilemme.

Des gens bien intentionnés m’avertissent, en toute amitié bien sûr : « Mon Cher Jean, tu as des idées intéressantes mais, quand même, tu n’espères pas réellement pouvoir être Bâtonnier ? »

Ou variante, plus intellectuellement embarrassante : « Jean, tu ne veux pas, en réalité, être Bâtonnier ».

Persuadé qu’on ne pose à aucun des autres candidats les mêmes questions, vous imaginez mes états d’âme.

Bref, pour certains, ma candidature est exotique – donc « pourquoi pas » - alors que la réussite éventuelle, une incongruité – donc « surtout pas ».

Moi qui, dans ma grande naïveté, pensais vouloir et pouvoir être Bâtonnier me voilà remis à ma place avec cette bienveillance qu’on accorde par politesse aux petites gens qui s’égarent.

Mon désarroi me poussant à faire des choses insensées, j’ai commencé à relire avec plus d’attention les programmes de tous les autres candidats, pour comprendre.

Et là, j’ai compris.

·Des CV passionnants

Le Bâtonnat s’inscrit donc tout naturellement dans un plan de carrière. Alors que, pour ma part, j’ai été trop occupé à vivre, parfois à survivre, pour avoir le temps de me fabriquer un CV.

Aucune ironie dans ces propos.

Finalement je n’ai que l’expérience des hommes libres. Je suis imperméable aux pressions amicales des faiseurs de carrière. C’est ainsi.

 ·Des équipes de campagne impressionnantes

Tout est étudié, interprété. Des cellules de réflexion ou de travail – question de terminologie – sur le pied de guerre, 24 h sur 24.

 Alors que moi j’ai le tort de penser que l’étalage de réflexion n’a qu’un but : excuser par avance l’inaction.

 ·Des programmes avancés

Tous les candidats, chacun à sa manière, avec son style, sa personnalité, promettent, et je cite en vrac :

 -l’unité du Barreau, l’avenir des jeunes Avocats, la prospérité des Avocats, la modernisation des moyens mis à la disposition des Avocats, etc.

Sublime. Comment n’y avais-je pas pensé. Je dois être le dernier troglodyte sur Terre qui pense que ce ne sont que des slogans, certainement fédérateurs, mais des slogans.

 Je reconnais humblement être incapable de faire campagne sur une litanie – un catalogue ? – de bons sentiments.

 Et pourtant !

 J’ai envie de lancer un défi à mes concurrents. Sincèrement, publiquement, directement et néanmoins amicalement.

Je ne nie pas vos qualités ni votre implication dans la vie du Barreau. Mais j’ai le sentiment confus que vous êtes en perpétuelle recherche d’un consensus mou. Je sais que vous avez tous l’envergure d’être Bâtonnier.

 N’empêche que ce que je ressens dans vos propos c’est le soin extrême que vous voulez apporter à la façade du Barreau. Comme on s’occuperait de la vitrine d’une boutique, certes de luxe, mais d’une boutique.

 Vous êtes peut-être dans le vrai. C’est peut-être cela le seul avenir qui nous attend. L’apparence du Barreau de Paris est sans doute plus importante que le désarroi, l’angoisse, la colère, le ras-le-bol, l’incertitude de bon nombre d’Avocats.

 Pourquoi pas. Mais dans ce cas revendiquez-le.

 -        Lorsque vous parlez de l’unité du Barreau, précisez bien que cela ne pourra se produire que si l’on accepte de se plier aux règles de fonctionnement actuelles, qui ne privilégient que la réussite « bling-bling » financière ; que si l’on accepte tous de ne pas faire de vagues. Bref d’abdiquer.

-        Lorsque vous parlez de l’avenir des jeunes, précisez bien qu’il n’y a d’avenir que pour ceux qui s’adaptent au monde que vous voulez bâtir. Et que sauf à instaurer le numerus clausus, les jeunes ne seront qu’un simple élément de l’offre et la demande, jamais maîtres de leur indépendance.

-        Lorsque vous parlez de la prospérité des Avocats, précisez bien ce que vous entendez par prospérité. Avez-vous l’intention de vous attaquer au système des assurances ? Avez-vous l’intention de vous attaquer à la CNBF, cette organisation qui est devenue au fil des années une pompe à fric responsable, par son attitude délibérée, de tant de drames?

-        Lorsque vous parlez de modernisation, préciserez-vous qu’elle profite, d’abord et toujours, à ceux qui en ont les moyens ?

Voilà mon défi.

A la rentrée, je changerai totalement mon site. Il sera pratiquement exclusivement consacré à mes propositions. Je sais ce que je veux faire. La manière de mettre en pratique mes projets ne pourra être validée que par le choix des avocats.

Parce que, contrairement à mes concurrents, moi je n’aurai pas droit à l’erreur.

 J’avoue avoir peur. Tout simplement parce que je ne considère pas mon élection comme la continuité d’un plan de carrière.

 Si les votes se portent sur moi, ils ne pourront être que l’expression d’une nécessité absolue.

Alors les conséquences, si je ne réussis pas à changer les choses, seront désastreuses pour moi et surtout pour ceux qui m’auront fait confiance.

 Alors je n’ai pas le choix. J’ai décidé de lutter contre cette peur. Et je ne connais pas d’autre remède contre la peur que le courage.

 Finalement, Chers Candidats, je vous demande d’avoir le courage de vos opinions.

Mes Chers Confrères,

Comme, je vous ai promis dans mon dernier email, j'essaie de répondre à ceux qui m'ont écrit en me reprochant de ne pas avoir agi suffisamment lorsque j'étais membre du Conseil de l'Ordre.

Je reconnais volontiers mon incapacité à mettre en oeuvre ce que j'espérais en tant que candidat.

Je reviendrai plus longuement sur le sujet dans une semaine.

Mais d'ores et déjà, je publie une lettre que j'avais écrite à tous les membres du Conseil lorsque j'ai réalisé qu'il n' y avait pas d'autre alternative que de mettre tout le Conseil face à ses responsabilités.

Cette lettre n'était pas destinée à être rendue publique.

Si aujourd'hui je la publie c'est que malgré le fait qu'elle a été relativement bien accueillie par les membres du Conseil de l'Ordre, je n'ai constaté aucun changement jusqu'à la fin de mon mandat.

Ce fut l'une des raisons qui m'ont determiné à poser ma candidature au Bâtonnat.

                                                 Jean Vladimir BALAN 
                                             Avocat au Barreau de Paris
                                          Membre du Conseil de l’Ordre 
                                      Ancien Secrétaire de la Conférence


En Collaboration avec :
Marie-Laure MANCIPOZ
Avocate
Certificat de sciences criminologiques
Certificat de sciences criminelles


Paris, le 15 mai 2007

V/REF.

Mes Chers Confrères,

Je ne sais pas si vous avez remarqué mon absence aux dernières séances du Conseil.

Bien entendu, si vous ne l’avez pas remarquée, ma fierté en prendra un sacré coup.

Tant pis.

J’ai décidé de vous écrire à tous car je vous respecte tous. J’admire même certains.

Et comme je n’aime pas les messes basses, j’ai décidé de vous adresser à tous ce fax tout simplement parce que j’en ai marre…

Je le fais en interne, parce que je suis encore membre de ce conseil.

On a tous eu l’habitude de le faire avant, j’appelle cela de la propagande électorale. Le faire après serait un règlement de comptes.

Je me sens inutile, honteux même. Avez-vous la même impression ? Pour certains j’en doute. Pour d’autres…

A quoi sert-on ? A quoi sert le Conseil ? Avez-vous la sensation d’avoir servi à quelque chose depuis un an ? Sentez-vous encore ce petit frisson agréable d’avoir votre mot à dire, de peser sur les choses, de les améliorer ?

Si tel est le cas, inutile de vous fatiguer pour lire la suite.

En ce qui me concerne, j’ai mal de voir autant de talent pour les uns, autant d’énergie pour d’autres, autour de moi, dans le Conseil, qui ne servent pratiquement à rien.

Certes, nous sommes capables de faire de belles phrases, des synthèses magnifiques, des analyses d’une telle justesse qu’elles nous réconcilient avec notre conscience, et pourtant…

Aucune décision… A toujours vouloir ménager la chèvre et le chou… Le loup reste toujours sur la même berge. Simplement en la piétinant sur place, on la transforme en un marécage qui engloutit toutes nos illusions. Je n’ose même plus utiliser le mot espoir…

Avez-vous l’intention de redevenir vivants ou l’admiration de notre propre ego vous suffit-elle ?

Il est vrai qu’être momifié est réservé aux Rois. Mais encore faut il avoir la tête haute pour porter une couronne.

On ne peut savoir si on a raison ou tort que lorsque l’on décide.

C’est vrai que ne rien faire évite l’échec. Mais nous y sommes déjà !

Servir d’alibi c’est la commodité des fuyants qui admirent, qui s’extasient devant la beauté de leur propre foulée.

Quant à marcher au pas, c’est la hantise de mes souvenirs.

Je ne force pas le trait pour provoquer mais pour susciter des réactions.

Bien entendu, si ma lettre ne trouve aucun écho parmi vous, je n’ouvrirai plus ma gueule jusqu’à la fin de mon mandat.

Avoir raison envers et contre tous ne peut servir d’excuse qu’à son propre orgueil.

Un proverbe de mon enfance dit la chose suivante « un con qui n’est pas fier de lui n’est pas un vrai con ». J’ai laissé depuis longtemps ma fierté de côté. Mais jamais ma liberté.

Cependant j’ai trop longtemps délaissé ma liberté de parole. Je la retrouve.

A propos, je participerai au Conseil du 22 mai. Je ne raterai pas un déjeuner au Palais d’Hiver ! Quand je vous dis que je laisse ma fierté de côté…
beaucoup d’amitié malgré ma colère,


Jean BALAN



Notamment, parce que je suis absolument conscient de l'incapacité des membres du Conseil de l'Ordre de pouvoir agir en fonction de leurs promesses et de leurs principes, un des engagements que je prends et qui figure dans la rubrique mes projets est le suivant:

- Au moins une fois par mois le Conseil de l’Ordre traitera exclusivement des sujets mis à l’ordre du jour par les Membres du Conseil. C’est la seule manière d’encourager l’initiative, le talent, la diversité.

Archives du 22.04.2008:

URGENT

Je viens de lire dans la presse quotidienne le communiqué suivant :

Le nouveau cabinet du bâtonnier de Paris


Christian Charrière-Bournazel, le bâtonnier de Paris, entre au cabinet August-Debouzy. Avocat de la Licra, il a participé aux procès Barbie et Papon. Il est spécialisé en droit de la propriété intellectuelle, pénal, des affaires et en contentieux commercial, autant de pôles que le cabinet August-Debouzy veut précisément développer. Le bâtonnier compte sur ce rapprochement pour être allégé du suivi quotidien des dossiers et occuper à plein-temps ses fonctions électives pour le compte des avocats parisiens.         

                       
Encore une fois la communication est parfaite.

Bien entendu tout cela est fait dans l’intérêt des avocats parisiens.

Que les choses soient claires. Le cabinet August-Debouzy est un cabinet éminent, mondialement connu et avec une sphère d’activités très large. Vous pouvez toujours vérifier sur Internet, l’étendue de ses compétences et l’excellence de leur qualité.

Faire figurer le nom du Bâtonnier de Paris sur leur entête ne fait qu’augmenter leur prestige… et celui du Bâtonnier.

Mais rien n’est gratuit dans la vie…

J’aurais préféré pour ma part que Monsieur le Bâtonnier, qui reçoit une rémunération nécessaire et amplement méritée vu l’ampleur de ses fonctions, engage un ou deux collaborateurs performants pour être allégé du suivi quotidien des dossiers.

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Actualité:

Lettre ouverte à Monsieur le Bâtonnier

Je me permets, Monsieur le Bâtonnier, de m’adresser à vous directement.

J’ai suivi avec beaucoup d’attention tous les changements que vous avez effectués depuis que vous dirigez notre Ordre.

Comme à mon habitude, et vous le savez, je n’irai pas par quatre chemins pour vous donner le fond de ma pensée.

Je tiens à préciser d’emblée que vous avez tout mon respect, ce n’est pas une figure de style, car vous ne trahissez pas vos engagements de campagne.

Il y a des sujets sur lesquels je ne partage pas votre point de vue.

Paradoxalement, je vous adresse cette lettre ouverte en parlant d’aspects où je soutiens votre position tout en faisant une analyse différente.

Je me rappelle de votre acte personnel courageux et sans ambiguïté, avant votre prise de fonction, lorsque vous avez appelé à la désobéissance tous les avocats, s’agissant de la délation concernant la directive blanchiment.

J’ai lu dans le Bulletin n°5, la proposition que vous avez fait adopter par le Conseil de l’Ordre afin qu’elle soit adressée à tous les parlementaires.

C’est une avancée, par rapport à ce qui a été fait jusqu’à aujourd’hui mais cela n’a pas du tout l’impact qu’a eue votre précédente attitude.

Loin de moi de vous faire un reproche.

Cependant, j’aurais préféré que l’Ordre adopte purement et simplement votre proposition initiale – claire, nette et sans ambiguïté – au lieu de quémander auprès des parlementaires un éventuel aménagement de la directive.


J’approuve également votre intérêt pour les avocats en difficulté.

Dans le Bulletin n°10, vous honorez un autre engagement de votre campagne en organisant dans l’immeuble de l’EFB environ trois cents emplacements où pourront être domiciliés des avocats qui n’ont pas la possibilité d’avoir un domicile professionnel, pour une durée limitée.

Cela prouve, mais je n’en ai jamais douté vous concernant, que le sort des plus faibles financièrement ne vous est pas indifférent.

Je crains, cependant, que cette solution, bien qu’elle ait le mérite d’exister, ne devienne un véritable piège par la suite. Que deviendront les avocats concernés à la fin de la période de six mois ou d’un an ? Ils seront remplacés par qui ? Qui déterminera celui ou celle qui pourra bénéficier de cet aménagement temporaire ?

Comprenez-moi bien, Monsieur le Bâtonnier, je trouve votre projet très humain mais….
Et justement, parce que je considère votre humanisme comme l’un des traits qui vous caractérise le plus, je me permets de vous faire une suggestion.

Je suis un simple candidat et je n’ai absolument aucune assurance d’être un jour à votre place.

C’est pourquoi je vous demande – à vous – de le faire, parce que je crois vous en avez la trempe.

Arrêtez immédiatement les omissions pour des raisons financières.

Je sais que l’Ordre prononce ces omissions, en tout cas c’est la raison invoquée, afin de ne pas aggraver des situations parfois très délicates de certains avocats.

Mais priver un confrère de tout moyen de subsistance, en l’empêchant d’exercer, n’est pas une solution.

P.S. : J’ai beaucoup apprécié votre éditorial, dans le Bulletin n°7, concernant les rétentions de sûreté.

Votre éditorial ne se résumait pas à une protestation de principe, les mots que vous avez utilisés faisant toute la différence.

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Projets:

Lettre ouverte à Monsieur le Bâtonnier

Je me permets, Monsieur le Bâtonnier, de m’adresser à vous directement.

J’ai suivi avec beaucoup d’attention tous les changements que vous avez effectués depuis que vous dirigez notre Ordre.

Comme à mon habitude, et vous le savez, je n’irai pas par quatre chemins pour vous donner le fond de ma pensée.

Je tiens à préciser d’emblée que vous avez tout mon respect, ce n’est pas une figure de style, car vous ne trahissez pas vos engagements de campagne.

Il y a des sujets sur lesquels je ne partage pas votre point de vue.

Paradoxalement, je vous adresse cette lettre ouverte en parlant d’aspects où je soutiens votre position tout en faisant une analyse différente.

Je me rappelle de votre acte personnel courageux et sans ambiguïté, avant votre prise de fonction, lorsque vous avez appelé à la désobéissance tous les avocats, s’agissant de la délation concernant la directive blanchiment.

J’ai lu dans le Bulletin n°5, la proposition que vous avez fait adopter par le Conseil de l’Ordre afin qu’elle soit adressée à tous les parlementaires.

C’est une avancée, par rapport à ce qui a été fait jusqu’à aujourd’hui mais cela n’a pas du tout l’impact qu’a eue votre précédente attitude.

Loin de moi de vous faire un reproche.

Cependant, j’aurais préféré que l’Ordre adopte purement et simplement votre proposition initiale – claire, nette et sans ambiguïté – au lieu de quémander auprès des parlementaires un éventuel aménagement de la directive.


J’approuve également votre intérêt pour les avocats en difficulté.

Dans le Bulletin n°10, vous honorez un autre engagement de votre campagne en organisant dans l’immeuble de l’EFB environ trois cents emplacements où pourront être domiciliés des avocats qui n’ont pas la possibilité d’avoir un domicile professionnel, pour une durée limitée.

Cela prouve, mais je n’en ai jamais douté vous concernant, que le sort des plus faibles financièrement ne vous est pas indifférent.

Je crains, cependant, que cette solution, bien qu’elle ait le mérite d’exister, ne devienne un véritable piège par la suite. Que deviendront les avocats concernés à la fin de la période de six mois ou d’un an ? Ils seront remplacés par qui ? Qui déterminera celui ou celle qui pourra bénéficier de cet aménagement temporaire ?

Comprenez-moi bien, Monsieur le Bâtonnier, je trouve votre projet très humain mais….
Et justement, parce que je considère votre humanisme comme l’un des traits qui vous caractérise le plus, je me permets de vous faire une suggestion.

Je suis un simple candidat et je n’ai absolument aucune assurance d’être un jour à votre place.

C’est pourquoi je vous demande – à vous – de le faire, parce que je crois vous en avez la trempe.

Arrêtez immédiatement les omissions pour des raisons financières.

Je sais que l’Ordre prononce ces omissions, en tout cas c’est la raison invoquée, afin de ne pas aggraver des situations parfois très délicates de certains avocats.

Mais priver un confrère de tout moyen de subsistance, en l’empêchant d’exercer, n’est pas une solution.

P.S. : J’ai beaucoup apprécié votre éditorial, dans le Bulletin n°7, concernant les rétentions de sûreté.

Votre éditorial ne se résumait pas à une protestation de principe, les mots que vous avez utilisés faisant toute la différence.

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Dialogue:

D’abord merci à tous ceux qui m’ont écrit sur ce forum ou par e-mail.

Je me rends compte que ce n’est pas facile de dialoguer sur un forum.

Question d’habitude peut-être.

Il me semble utile d’établir un mode de fonctionnement pour le forum.

Je ne pratiquerai aucune censure. Tout le monde pourra s’exprimer et sera publié qu’il s’agisse de critiques ou de soutiens. A l’exception bien entendu des propos injurieux, de toutes sortes.

Lorsque les sujets traités seront remplacés par d’autres, tout ce qui aura été publié précédemment sera transféré dans une rubrique d’archives et sera donc toujours consultable.

Je m’imposerai également une règle de base.

Dans mes réponses aux différents intervenants, j’éviterai toute polémique. Je préciserai mes points de vue tout en respectant ceux des autres.

Maintenant, je rentre dans le vif du sujet.

* * *

- Premier commentaire, sur l’intervention n°5, celle du Cosal.

Je suis ravi de noter que vous allez suivre ma candidature avec attention.

Vous faites valoir que nombre de mes propositions rejoignent celles défendues par le Cosal.

Je me permets en toute modestie de faire deux remarques.

Premièrement, certaines de mes propositions datent de ma première campagne pour le Conseil de l’Ordre en 1998.

Or le Cosal n’existait pas à l’époque.

Deuxièmement, j’ai toujours considéré les opinions des autres comme ayant autant de légitimité que les miennes. Si elles se rejoignent sur le fond tant mieux.

Cependant, et c’est une différence fondamentale entre nous, je considère que l’Ordre des Avocats est non seulement nécessaire mais indispensable.

Je peux paraître prétentieux, rêveur ou naïf mais mon souhait est de redonner à l’Ordre ses lettres de noblesse et non de le détruire.

Je reconnais toutefois que votre communication était plus intense que la mienne, même si, et c’est un point de vue personnel, elle est parfois inutilement féroce, et nominative.


Plus difficile encore est de répondre en quelques mots à l’intervention n°10, celle de Véronique GARNAUD.

Tout ce que vous dites, je le partage. Vos interrogations sont les miennes aussi.

Par contre, il serait très démagogique de vous répondre que j’ai des solutions à tout. Non parce que c’est compliqué mais parce que c’est complexe.

Tout ce que je sais c’est que tant que les priorités de l’Ordre ne changeront pas, aucun – je dis bien aucun – des problèmes que vous soulevez ne sera résolu.

Il s’agit du sens premier de ma campagne. Redéfinir le rôle de l’Ordre.

Simple exemple. Beaucoup des sujets que vous avez évoqués n’ont jamais été inscrits à l’Ordre du jour du Conseil et ce malgré des demandes répétées de certains membres.

C’est pourquoi j’ai pris l’engagement solennel de rendre obligatoire, au moins une fois par mois, un ordre du jour à l’initiative des membres du Conseil.

C’est pour cela également que je souhaite ouvrir le Bulletin du Bâtonnier aux membres du Conseil qui ne partagent pas l’avis du Bâtonnier.

Mais ceci reste accessoire. Je le dis sans aucune ambiguïté, tant que l’Ordre ne sera pas respecté voire craint par les pouvoirs publics, aucun des sujets qui vous – me – préoccupent ne sera résolu, ni même abordé.

Enfin, un grand remerciement à tous les autres pour leurs encouragements, avec un petit clin d’œil à Isaline POUX.

Votre « J’adore et j’adhère », j’adore.

A bientôt,

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La Grande Profession du Droit : entre mythe et réalité

 

Dans la foulée du rapport Attali, la Commission Darrois est censée réfléchir à la création d’une Grande Profession du Droit rassemblant notaires, avocats, avocats aux conseils et juristes d’entreprise sous l’égide des avocats.

 La justification mise en avant est d’offrir en France une palette pluridisciplinaire au service public capable de résister à la concurrence européenne et mondiale. En effet, le morcellement des activités juridiques, le maintien de monopoles et de charges pénaliseraient l’accès au droit et le développement de la profession juridique. Disparaîtrait notamment l’acte authentique, qui serait remplacé par un « acte sous signature juridique avec conservation électronique ».

 

Il suffit d’avoir un jour parcouru un acte d’acquisition d’un immeuble rédigé par un lawyer américain ou un sollicitor britannique pour constater la supériorité de l’acte authentique français. L’esprit de synthèse propre au droit français permet d’établir des actes d’une grande clarté là où l’esprit anglo-saxon, fondé sur une casuistique pragmatique, aboutit au contraire à des pavés particulièrement indigestes. Et ce serait ce modèle qu’il faudrait adopter ? Cela a un nom : le nivellement par le bas.

 

Notre tradition juridique repose sur la diversité des acteurs du secteur du droit, regroupés dans deux professions principales, les avocats et les notaires, dont l’organisation remonte au XIIème siècle. 

Notre système repose sur nos mentalités propres issues de la lente construction de notre droit romano-germanique, qui est fondé sur la double défense des parties et de l’acte juridique lui-même pour les opérations les plus importantes. Et ce système a fait ses preuves, puisqu’il a évité à notre pays de basculer dans une société à l’américaine judiciarisée à l’excès dans une lutte de tous contre tous où seuls les puissants parviennent à tirer leur épingle du jeu.

 

Sans nous faire les avocats du notariat, force est de constater que cette profession n’a pas démérité : en contrepartie de la délégation de puissance publique qui lui permet d’authentifier les actes, elle est soumise à un tarif raisonnable qui permet à tous d’avoir recours à ses services, l’équilibre étant atteint grâce à un honoraire proportionnel sur certaines opérations importantes par leur montant (grosses successions, ventes de biens immobiliers onéreux) qui contrebalance de nombreux actes déficitaires (contrats de mariage, petites successions, partages de communauté dans les petits divorces, etc.). En quoi cela est-il choquant ?

 

Au quotidien, nos confrères intervenant en droit de la famille travaillent en bonne intelligence avec les notaires et apprécient leur expertise, d’autant que l’existence du tarif permet d’éviter les mauvaises surprises de la facturation « au temps passé », nouveau paradigme qu’ont réussi à nous imposer nos concurrents étrangers.

 L’éviction des notaires des ventes immobilières, véritable but de cette réforme, profitera-t-elle au justiciable et à nos cabinets ? Rien n’est moins sûr : aux Pays-Bas, après une légère baisse des honoraires de transmission des biens immobiliers, le consommateur a assisté impuissant à une flambée consécutive à la concentration du secteur dans les mains de quelques gros cabinets spécialisés, souvent anglo-saxons d’ailleurs, liberté de prestations communautaire oblige ! Et c’est exactement ce qui se passera en France.

 

Il faut moderniser notre profession pour lui permettre d’affronter la concurrence internationale. Mais la voie la plus évidente passe-t-elle nécessairement par l’abandon de nos spécificités qui ont fait leur preuve ? Et comment se défendre plus efficacement si l’on abandonne notre pré carré pour se perdre sur le terrain de l’adversaire (pardon, du confrère anglo-saxon) ? On nous fait miroiter que les juristes français seraient censés pouvoir mieux résister à la concurrence anglo-saxonne… en adoptant purement et simplement le modèle anglo-saxon ! De qui se moque-t-on ? Ne rêvons pas : à de très rares exceptions près (toujours les mêmes…), si nous adoptons les règles du jeu des anglo-saxons, ces derniers nous battront à plate couture.

 

Posons-nous plutôt les bonnes questions : si les notaires ont un revenu moyen très supérieur au nôtre, ce n’est pas parce qu’ils abusent d’un monopole injuste et injustifié. C’est parce qu’ils n’ont pas commis l’erreur monumentale d’abandonner tout contrôle sur leur démographie, erreur dans laquelle nous voudrions aujourd’hui les entraîner pour « développer » notre activité dans l’intérêt bien compris du justiciable devenu simple consommateur de droit, bien sûr…

 

Si nos cabinets peinent à se développer, c’est tout simplement parce chaque année, trop de jeunes, pas toujours bien formés, nous rejoignent. La vraie réponse à ce défi, c’est l’instauration d’un numerus clausus, comme dans le notariat. Au lieu de tenter une OPA hostile sur les notaires, nous ferions mieux de nous inspirer de leurs méthodes. Elles ont le mérite d’avoir fait la preuve de leur efficacité.

Je n’ai fait qu’aborder un aspect spécifique, plutôt technique du problème que peut poser la création d’une Grande Profession du Droit. J’y reviendrai. Les enjeux sont tels et le risque de voir la notion même d’avocat disparaître réel, que nous n’avons pas le droit d’escamoter le débat.